En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site ou application mobile est accessible 24h/24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le CE ou l'éditeur pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
SARL DELTACE
4 rue du général Leclerc - 77170 Brie Comte Robert - France
Site : www.deltace.fr
OVH
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site : www.ovh.com
Les liens mis en place dans le site vers d'autres ressources présentes sur Internet et, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
Le CI ORTF s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du CI ORTF
Tout le contenu du site, les images, les textes, les logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du CE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du CI ORTF est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos du CI ORTF ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du CI ORTF ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Le visiteur est informé que, lors de la connexion au site et pour mémoriser sa session, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site.
Le site du CI ORTF n'utilise pas et ne transmet pas de cookies, malgré tout, il vous est possible de détecter l'existence de ces 'cookies' et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est également possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
En cas de litige entre le CI ORTF et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social du CI ORTF.